Don de titres

Vous détenez des actions, obligations, parts de SICAV ou de fonds d'investissement ? Vous pouvez choisir d'en faire don à Gustave Roussy afin d'accélérer la recherche contre le cancer.

Le don de titres permet de soutenir les projets de recherche et d'innovation de l'Institut tout en bénéficiant d'un cadre fiscal particulièrement avantageux. Il suffit de transférer vos titres sur le compte de Gustave Roussy : nous vous accompagnons à chaque étape de votre démarche.

Le don de titres constitue une solution particulièrement avantageuse pour soutenir durablement la recherche contre le cancer.

En plus de contribuer au financement des innovations médicales, il peut permettre de bénéficier d'une fiscalité plus favorable qu'un don réalisé après la vente de vos titres.

Nos équipes vous accompagnent de manière personnalisée tout au long de votre démarche et, si vous le souhaitez, votre don peut être orienté vers un programme de recherche en particulier.

Le reçu fiscal est établi sur la valeur des titres au jour de leur réception par Gustave Roussy.

Vous bénéficiez des mêmes avantages fiscaux qu'un don en numéraire :

• Impôt sur le revenu (IR) : réduction d'impôt de 66 % du montant du don, dans la limite de 20 % du revenu imposable, avec report possible de l'excédent sur cinq ans. Le don direct de titres permet également d'éviter l'imposition sur les plus-values. 

• Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) : réduction de 75 % du montant du don, dans la limite de 50 000 € de réduction par an, lorsque le don porte sur des titres de sociétés cotées.

Il peut être tentant de vendre d'abord ses titres avant d'effectuer un don. Pourtant, cette solution entraîne généralement l'imposition des plus-values réalisées, ce qui réduit le montant que vous pouvez consacrer à la recherche.

En donnant directement vos titres à Gustave Roussy, vous évitez cette imposition. La valeur transmise est ainsi préservée et votre soutien peut avoir un impact encore plus important.

Illustration :

M. et Mme Dupont possèdent un portefeuille de 50 actions depuis 2019. En six ans, leur valeur a doublé. Ils envisagent de céder leurs actions à Gustave Roussy pour faire avancer la recherche sur le cancer. Quel sera l’impact fiscal d’une cession de leurs actions avant de les donner à Gustave Roussy ou d’une donation directe à Gustave Roussy ?

Cas n°1 : vente des actions avant don à Gustave Roussy

S’ils cèdent leurs actions d’une valeur de 2 000 € avec une plus-value incluse de 1 000 €, celle-ci sera taxée à 31,4% au titre du prélèvement forfaitaire unique (impôt sur le revenu et prélèvement sociaux). En tenant compte de cette imposition, le don consenti à Gustave Roussy sera de 1 686€ (valeur totale des actions plus-value incluse - 31,4% de la plus-value à 1000) générant l’envoi d’un reçu fiscal de ce montant.

Cas n°2 : donation directe des actions au profit de Gustave Roussy

S’ils donnent ces actions directement à Gustave Roussy sans cession, ils évitent cette imposition. Ils peuvent ainsi augmenter leur générosité à Gustave Roussy avec un don de 2 000€ et bénéficier d’une réduction fiscale plus importante.

Réaliser un don de titres est simple. Nos équipes vous accompagnent tout au long de la démarche.

1. Vous contactez Gustave Roussy afin d’échanger sur votre projet de don de titres, puis communiquez quelques informations (libellé des titres, nombre de titres à recevoir, nom de la banque, coordonnées postales pour le reçu fiscal, affectation du don le cas échéant).

2. Gustave Roussy vous transmet le RIB sur lequel devra être effectué le virement pour le transfert de vos titres.

3. Une fois le virement effectué, vous transmettez à l’Institut l’avis de virement de la banque.

Dès réception des titres, nous établissons votre reçu fiscal en fonction de leur valeur à la date de réception.